Mentions légales
Dernière mise à jour : 14 octobre 2026
Éditeur du site
Le site novasoft.mu est édité par NovaSoft Ltd, société de droit mauricien.
- Siège social : Pereybere 30546, République de Maurice
- Numéro d'enregistrement commercial (BRN) : C25226236
- Directeur de la publication : la direction de NovaSoft Ltd
- Contact : support@novasoft.mu
Hébergement
Le site et ses services techniques (application, base de données, stockage de fichiers) sont hébergés par Emergent (plateforme d'hébergement) — emergent.sh.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logo, éléments graphiques, code) est la propriété exclusive de NovaSoft Ltd, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Liens externes
Ce site contient des liens vers des sites tiers (notamment les réalisations présentées). NovaSoft Ltd n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit mauricien. Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions compétentes de la République de Maurice.